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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Très en retard.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous...
Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le .
Très en retard.
Bonjour
je vous informe que l'adresse mail de contact de la DREAL PACA pour votre
site est erronée
pour toute demande d'informations vous devez rem...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Bonsoir monsieur,
La décision fixant les conditions d'accès ou de saisine de la préfecture
est une mesure d'ordre intérieure. Un arrêté préfectoral...
Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de clarification
Saisine 19022385
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver attaché en pièce jointe, la répons...
Pour votre information.
Bonne réception,
Cordialement,
Marion PELRAS
Assistante de Direction
Communauté de Communes du Rouillacais
314, Avenu...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service compétent.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communicati...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format
modifiable, les données trafics ayant servies à la réalisation des c...
Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...
evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Demande envoyée à Grand Port Maritime de Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Grand Port Maritime de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhai...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Documents au sujet de la plainte n°21006054 concernant "Fnac"
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Saisine n° 23009510
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et...
Documents au sujet de la plainte n°20013057 concernant "Rue du commerce"
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Saisine n° 23009511
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et...
Statistiques - Nombre de PRADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Commentée le .
Information non détenue
Voici la réponse apportée par la CADA :
En réponse à votre saisine du 18 janvier 2024, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les annuaires d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
- les statist...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Suite de ma demande CADA relative aux solutions Two-I
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .
Partiellement aboutie
Chère madame,
Je vous remercie pour l'envoi des documents.
Je me permets de vous écrire à nouveau car il n'y est question que du projet autour de l...