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Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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En cas d'urgence, vous pouvez contacter...
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande du 25 août 2022. Elle a été transmise au service compétent.
Nous vo...
Madame,
La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 14 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent.
Nous vous informeron...
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Madame,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande CADA relative au projet Serenity
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
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Cordialement
----- Mail original -----
De: "Laurent Savaete" <[FOI #262 email]>...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison de justice et du droit de Villiers-le-Bel le .
En retard (plus de 30 jours)
Mesdames, Messieurs, Nous vous informons que la boîte mail
[Maison de justice et du droit de Villiers-le-Bel request email] est désormais indisponibl...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wannehain le .
Information non détenue
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Enquête administrative au collège Stanislas, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association ,
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour M. Brousse,
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J'ai...
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Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Affaire suivie par : Arnaud BAUDIN
24/AB/613
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 29 mars 2024, j’ai le plaisir
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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pour ses frais de représentation.
Lorsqu’il se déplac...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
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Madame, Monsieur,
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Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M. Duval,
merci pour votre message.
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Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
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Bonjour Monsieur Leroy,
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Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Cordialement,
Franç...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 10 mai 2023, vous avez sollicité auprès de la commune du Cellier la publication de son répertoire des princi...
Bonjour,
Comme suite à la demande de M. Alexandre Léchenet qui lui soit communiqué
le registre des déports des membres des cabinets de la ministre d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,
Mar...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
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Monsieur,
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