Demandes similaires à 'Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie' (page 9)

Madame, Monsieur, A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
Monsieur,   En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité , je vo...
Madame, Monsieur,   Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les documents administratifs communicables contenant des informations pu...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Creuse le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de vos courriels des 29 mars et 22 avril 2024 et nous allons traiter votre demande dès que possible.  ...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Marne le .

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande. Ne disposant pas des cahiers de doléances de 2019 numérisés de notre département, nous ne pouvons accéder...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Vienne le .

En attente de classement

Bonjour, En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe un courrier. Bien cordialement secrétariat et régie de recettes Archives dép...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

En attente de classement

Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .

En attente de classement

Bonjour, Nous ne retrouvons pas votre demande d'origine du 29/03/24. Vous y faites référence mais elle n'est pas jointe à votre second message. Est-...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Nous venons de vous répondre ce matin. De : Rendez les doléances <[FOI #46517 email]> Envoyé : lundi 22 avril 2024 07:59 À : Archives Départemental...
Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel relatif à votre demande de communication des notes de frais du Maire, adressée le 28 mars...
Bonjour Madame, Monsieur,  Nous avons recherché sur la période évoquée: aucune indemnité de frais de représentation ni aucun remboursement de frais n...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Affaire suivie par : Nathalie Regagnon Nos réf. : CB / 2024_A842   Madame, Monsieur,   En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Nos réf. : 934/AD11-2024   Monsieur le Président, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande le 19 décembre 2019. Pour la PRADA, B. SAMAKÉ Chargée d’affaires juridiques Direction des...
Monsieur, Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe. Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
  Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour.   Je vous informe au préalable que nous...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint : - l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-de-Cernon le .

Très en retard.

Nouvelle adresse fonctionnelle de la commune : [1][adresse email] Cordialement, Le service administratif -- Cordialement Séverine Vialettes Le...
Bonjour Monsieur Baldeck Le document demandé, à savoir "Cartographie des zones favorables au développement éolien, telle que prévue par l'instructio...
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir   Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP. Le répertoire d'informations publiques est...