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Cahiers de doléances numérisés
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Patrimoine immobilier
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Cahiers de doléances numérisés
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Compte administratif 2019
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Aboutie

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Bonjour, Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.  Cordialement, Archives Départementale...
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Compte administratif 2019
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