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Aboutie
Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
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Aboutie
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Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Paris,
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
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Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 1er mars 2021. Plusieurs mois sont p...
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Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Très en retard.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
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Aboutie
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Cher/Chère Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône,
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Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
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Liste dépenses et frais de la Présidente et du cabinet de la Présidence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
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