Demandes similaires à 'Deux expertises sur certaines publications de l’IHU' (page 13)

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Message de suivi envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Message de suivi envoyé à Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
Clarification envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Gers le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .

Information non détenue

conventions entre OFB et Chambord
Recours amiable envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdeblore le .

Très en retard

demande CADA mairie de Vannes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vannes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aniane le .

Très en retard

Factures et bons de commande TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Saisine CADA en cours

Attestations scolaires "Savoir-Nager"
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes produites par le bureau POLSOC3 de la DG Trésor en 2013, 2014 et 2015
Recours amiable envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Liste des doctorats honoris causa délivrés par les ESR français
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fleury-Mérogis le .

Partiellement aboutie

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .

Refusé

Lane
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes d’asile des ressortissants albanais (2009 à aujourd’hui)
Réponse de Office français de protection des réfugiés et apatrides le .

En retard (plus de 30 jours)