Demandes similaires à 'Deux expertises sur certaines publications de l’IHU' (page 14)

Demande d'accès aux notes de frais, justificatifs et relevés
Réponse de Mairie - Valenton le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .

Information non détenue

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

Refusé

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

Communication marché public régie des quartiers
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Raincy le .

Refusé

Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le .

En attente de classement

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Beauzire 63322-01 le .

En attente de classement

Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Convention entre la Ville et XXII Group
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie