Demandes similaires à 'Diffusion de la base de données BASOL' (page 12)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel reçu le 8 avril 2024, vous m’avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés établis lors du Grand débat en 20...
Monsieur,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous pour mémoire, vous voudrez bien trouver les éléments ci-joints dont la communication relève du...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le directeur de l'Agence française de développement,
A l'attention de Monsieur Xavier de la GUERIVIERE,
5 rue Roland Barthes, 75598 PARIS...
Procès en cours à l'encontre de l'Hôpital Delafontaine
Réponse de Tribunal d'instance de Bobigny le .
Très en retard.
Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...
Demande de documents jugement procès
Réponse de Tribunal de grande instance de Toulouse le .
Très en retard.
Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .
Information non détenue
Bonjour,
Non la concertation n'a pas encore eu lieu.
Cordialement,
Isabelle COQUELLE
Cheffe de l'unité transition énergétique, adjointe à la chef...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulbon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous sommes actuellement en transition de messagerie professionnelle.
Afin que votre message soit traité, merci de bien vouloir le transférer...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .
En attente de clarification
Ref DGS/BC/19/536
Monsieur Lombard,
Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les éléments concernant les commissions
départementales de vidéoprotection en ma possession :
- les convocations...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
- les statist...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .
Information non détenue
M. BALDECK,
Vous avez sollicité la DREAL Bretagne et notamment ses unités
départementales au sujet de la cartographie des zones favorables à éolien...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Laurent Savaete.
Comme suite à votre demande portant sur l'accès aux données essentielles
du département de Loir-et-Cher dans le dom...
Mairie - Vallauris
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne
Réponse de Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du 20 avril 2022, veuillez trouver en PJ
l’arrêté portant restriction de vitesse dans le centre-ville de Roa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bassin de Marennes le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Pour contacter Frédéric Conil, Directeur General des Services de la Communaute de Communes du Bassin de Marennes, envoyez votre mess...
Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande de communication de documents.
Je l’ai transmise au service compétent qui vous répondra dans les
meilleurs dé...
Bonjour,
Je ne pourrai pas consulter ma messagerie du 13 au 20 mai. Je serai de nouveau à votre disposition dès mon retour.
Si votre demande ne peut at...
Nouvelles adresses mails à compter du 1er mars 2021
[adresse email] Martine FOUGERAS (accueil, élections, état-civil, communication, vie associative.....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Loup-d'Ordon le .
Très en retard.
En cas d'urgence, veuillez contacter M. Le Maire, Frédéric GRAHLING au [numéro de téléphone caché] ou le 1er adjoint, M. LEBEC-LESAGE au [numéro de tél...
Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande par courriel du 23 mai 2023 de communication des
documents suivants « liste et montant des subventions allouées aux...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint, la liste des anomalies
relevées sur la voie publique.
Je reste à votre disposition pour tou...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Demande envoyée à Ministère des sports le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Fontenay-aux-Roses le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre demande a bien été réceptionnée. Il sera procédé à l’analyse de sa
validité. Elle sera, le cas échéant, communiquée au service compéte...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver ci jointes, conformément à votre relance de ce
jour, les notes de frais de Monsieur Pierre Allard, maire de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plan-de-Cuques le .
Aboutie
Monsieur,
Ci-joint
Cordialement
Image
Cabinet du Maire - Magali OTTONELLO - Assistante
Hôtel de Ville - Mairie de Plan-de-Cuques
[1]📌 28, Aven...