Demandes similaires à 'Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire' (page 9)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le .
En attente de clarification
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Briance Combade le .
Très en retard.
Bonjour,
J'ai bien regardé votre site Internet, mais ce n'était pas ces documents dont je vous parlais, mais bien du répertoire d'informations publiq...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard.
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pyrénées audoises le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse.
Le répertoire d'informations publiques est destiné - comme son nom l'indique - à fou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .
Très en retard.
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Sous quels délais pensez-vous publier votre répertoire d'informations publiques (que les administration...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Je sais que votre institution fournit de nombreuses informations en Open Data, et c'est très bien. Mais...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Bugey Sud le .
Très en retard.
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le .
En attente de clarification
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de clarification
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête.
Le répertoire d'informations publiques est de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Vous n'êtes malheureusement pas la seule administration à ne pas remplir cette obligati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP.
Le répertoire d'informations publiques est...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel
du 29 mars dernier et vous en souhaite bonne réception.
Bi...
Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Bonjour camarades, Je m'ennuie à Saint zacharie, avec le recul, je me demande si nous avons bien fait notre possible p...
Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
- Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous
les trouverez ci-joint...
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Dans l'attente d'une réponse de la mairie de Peltre, voici l'avis retourné par la CADA :
Avis n° 20227926 du 26 janvier 2023
Monsieur X a saisi la Co...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
réformant...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
En attente de classement
Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
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Référence : DGATEVE SAD-20...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour
Je suis en vacances mais je peux vous donner les noms des deux chefs de
projet marketing (en copie) qui ont travaillé sur ce sujet. Elles so...
Origine et fournisseurs des viandes de boeuf des écoles primaires
Demande envoyée à Syndicat mixte pour la Restauration collective, l'Animation Pédagogique et le Transport Pyrénées-Méditerranée le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Je suis journaliste et je travaille sur un article à l’échelle nationale sur les viandes de boeuf servies dans les différents servi...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le Répertoire des
Informations Publiques de la Commune de Wittenheim (68270).
Je vous souha...
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
Monsieur,
En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie de bi...