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Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Moselle le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie