Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 13)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre l’a...
Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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be delivered to one or more recipient...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .
Aboutie
Courriel à l’attention d’Emile Marzolf
Monsieur,
Par message en date du 2 février 2024, vous avez souhaité obtenir
communication des documents sui...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
En réponse à la demande d’éclaircissement que vous avez adressé, j’ai
l’honneur de porter à votre connaissance les éléments su...
Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour M. SAVIGNAC,
Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous
trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 2 février 2024 ci-dessous,
une demande de communication de documents administratifs.
J'...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/10/2020
Réf : 2643(2)/Gendre/MB-RB
Monsieur,
Je vous indique que votre message de rel...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .
En attente de réponse
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Demande de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .
En attente de réponse
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Demande de...
Bonjour,
Madame Joëlle SALVIN, Directrice de Cabinet, vous informe que hormis les éléments qui vous ont été transmis l'an dernier, Monsieur le Maire D...
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
documents administratifs - Etat des i...
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
documents administratifs - Etat indem...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
documents administratifs - Base de do...
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Dispositifs SENSI...
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Répertoire d'informations publiques (R...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaines-Saint-Martin le .
Très en retard.
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Répertoire d'informations publiques (R...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arpajon le .
En attente de réponse
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Demande de communication des notes de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Provins le .
En attente de réponse
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Demande de communication des notes de...