Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 12)

Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur Letty,   Pour faire suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, vous trouverez en pièce jointe, la répo...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Message de suivi envoyé à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

Aboutie

Cher François LETE, Je vous remercie pour votre réponse, en partie satisfaisante. Satisfait car le lien pour les wms est fonctionel, Insatisfait...
Mobilier urbain
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Cher/Chère Data Grand Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Cher/Chère Martinez, Merci pour ces éléments. Il faut donc conclure que les membres de la métropole de Lyon ne touchent aucune indemnités liées à d'a...
Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Cher/Chère DPO, Merci de votre envoi ! Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexandre Léchene...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai transmis le 1er août 2021 un...
Indemnités des élus
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays de Landivisiau le .

Aboutie

Chère Madame TREVIEN, Je m'étonne qu'aucune note de frais n'ait été réalisée par les élus de la CCPL. Me confirmez vous qu'aucune note de frais pour...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé.

Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Catherine LAU...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Montbéliard le .

Aboutie

Madame, Je vous remercie pour votre réponse. Il semblerait toutefois que vous nous ayez délivré les notes de frais de 2019 à la place de celles de 20...
Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Clarification envoyée à Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Bonjour, il s'agit de l'entreprise SA CASD, qui opère dans le secteur de la vidéoprotection. https://casd.fr/ Je vous prie de croire, Madame, Mon...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionnaire...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Cher/Chère CADA, Conformément à votre suggestion, je vous contacte à nouveau au sujet des rapports communiqués par les mairies à la préfecture depuis...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Cher/Chère PREF74 polices municipales, Merci pour ces éléments. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Ain le .

Aboutie

Cher/Chère CAMPAN Annie PREF01, Merci pour ces éléments très complets. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations...