Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 20)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

A l’attention de Guillaume LEROY Association Transparence Citoyenne Monsieur, Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Libourne le .

Aboutie

Bonjour, Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Monsieur le Président, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour,  Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de doléance numérisés de 2019 des communes du département de la Cha...
Monsieur, La voici à nouveau. Je vous remercie d’accuser réception de celle-ci. Bien cordialement,     Benjamin Vialle Chef du service des contrôles...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...
Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour,   En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés. Cordialement, Charlène DELCOURT Juriste action sociale Service des Affaires juridi...
Monsieur,   Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
Monsieur Nicolas RENZINI, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration...
Madame, Monsieur,   Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit pour l’année 2023. Vous souhaitant une bonne réce...
Monsieur le président, A la suite de votre mail du 28 mars dernier, je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les documents demandés. Meilleures...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

Monsieur YOUSSR,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour Monsieur GERNIER,     J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...
Bonjour Monsieur GERNIER,     J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...
Bonjour Monsieur LEROY,  Pour faire suite à votre demande ci-dessous, nous vous prions de bien vouloir trouver en PJ les justificatifs concernant les...
Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé.

Bonjour Madame,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courriel à votre attention.   Cordialement.     -------- Message original -------...
Bonjour, Votre demande en date du 23 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « - la liste des réunions, entretiens et discus...
Bonjour, Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de passere...