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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Les demandes de renseignements au Service de la publicité foncière doivent être faites sur un imprimé N° 3233 ( disponible sur impots.gouv.fr...

Bilan annuel des radars 2018 à 2020

Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le 27 janvier 2022.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Sans réponse de votre part, je vous informe que j'ai saisi la CADA hier de cette demande. J'espère que votre réponse positive...

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 3 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Montpellier 2 le 17 mars 2023.

En attente de classement

Bonjour Le fichier immobilier est accessible au public:la délivrance de renseignements est payante. Cordialement SPFE DE MONTPELLIER 2 CENTRE A...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le 17 mars 2023.

En attente de classement

Bonjour, Les informations du fichier immobilier sont publiques, mais leur délivrance donne lieu à règlement d'une Contribution de Sécurité Immobili...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Montélimar le 9 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-André 81240-01 le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, L’adresse mail de la Mairie de Saint André a changé. Merci de bien voir transférer vos mails envoyés sur la nouvelle adresse : [adresse emai...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-André-les-Alpes le 24 avril 2023.

Très en retard.

L'adresse de messagerie de la mairie de SAINT ANDRE LES ALPES a changé. La nouvelle adresse est [adresse email] Merci de votre compréhension.

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-en-Royans le 3 mai 2023.

Très en retard.

Bonjour, La mairie est fermée jusqu'au 3 mai inclu. Je traiterai votre message à mon retour. Cordialement ANDRE Eloïse Secrétaire...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Côte-Saint-André le 7 mai 2023.

Très en retard.

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et nous vous en remercions. Le service concerné traitera votre demande dans les plus brefs délais. Rest...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-André-de-Boëge le 17 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Demande de communication des notes de frais

Réponse de Agglomération - Valence Romans le 14 septembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande en date du 2 juin 2023, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés. Cordialement Exercice Libellé 2020 20...

Registre des déports des membres des cabinets du ministère

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 12 septembre 2022.

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