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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Notes de frais - CA du Lot-et-Garonne
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Lot-et-Garonne le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de résultat du contrôle d'hygiène du restaurant Hamler's Burgery fin juin /début juillet 2021
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .
Refusé.
Cher/Chère Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien-Labrousse le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Suite à la fusion des communes des Nonières et de Saint Julien Labrousse, une nouvelle collectivité a été créée au 1er janvier 2019...
La commune de Gondeville a fusionné avec la commune de Mainxe depuis le 1er janvier 2019. Vous pouvez joindre la commune de Mainxe-Gondeville à l'adres...
Attention depuis le 1er janvier 2019 nous sommes en commune nouvelle Plouguenast-Langast, merci d'adresser vos mails à : [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Puiset le .
En attente de classement
Depuis le 1er janvier 2019, cette adresse mail n'est plus valide. Il faut désormais nous contacter à : [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Georges-du-Mesnil le .
Très en retard.
Bonjour,
/!\ IMPORTANT /!\
VEUILLEZ TENIR COMPTE DE LA NOUVELLE ADRESSE MAIL CI-DESSOUS :
[adresse email]
Ce changement est lié au fait que les com...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-la-Léqueraye le .
Très en retard.
Bonjour,
/!\ IMPORTANT /!\
VEUILLEZ TENIR COMPTE DE LA NOUVELLE ADRESSE MAIL CI-DESSOUS :
[adresse email]
Ce changement est lié au fait que les comm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Estables le .
En retard (plus de 30 jours)
A compter du 1er janvier 2019, cette adresse de messagerie n'existe plus, veuillez désormais écrire à : [adresse email]
Merci de votre compréhension....
Au 1er janvier 2019, la commune de La Gohannière s'est associée avec la commune de Tirepied pour devenir TIREPIED SUR SEE
Merci d'envoyer vos mails à...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soulles le .
En retard (plus de 30 jours)
La commune de Soulles a rejoint le 1er janvier 2019 la commune nouvelle de Bourgvallées. je vous remercie d'envoyer dorénavant vos mails à :
[adresse...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre message.
La présente demande est différente de celle du 7 février 2023. Cette dernière portait sur l'application d'une r...
Monsieur Pouré,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse apportée
par le Préfet des Vosges à votre demande de communication d...
Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Demande envoyée à Institut national de la propriété industrielle le .
Information non détenue
Cher/Chère Institut national de la propriété industrielle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les données relatives aux contentieux locatifs.
Je souhaite vous alerter sur les données 2020 et 2021.
En effet, la...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieurt Savaete,
Le 24 février dernier, vous avez effectué un recours, après avoir
sollicité le Conseil Départemental de la Nièvre en novem...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...