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Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Croix-Blanche le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour L'adresse mail du secrétariat de mairie de LA CROIX-BLANCHE est désormais la suivante : [adresse email] Merci de nous adresser vos mails à cet...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Blanche-Saint-Martin le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Estrée-Blanche le .

Information non détenue

Bonjour, A ce jour il n'existe pas de répertoire des informations publiques pour la commune d'ESTREE-BLANCHE. Cordialement, -----Message d'origi...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Demande envoyée à Livre foncier - Thionville le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Doctorante au sein de l'université de Lorraine, je souhaite réaliser des cartes en superposant des commerces sous forme de points e...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Réf : CF Bonjour Monsieur Goubert,  Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales détiennent une partie des cahiers citoyens...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

En attente de classement

Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/   Monsieur le Président,   Pour donner suite à votre courrie...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.  Cordialement, Archives Départementale...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception.   Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...
Les mel échangés entre la Prada et la DGEC concernant cette demande ont été particulièrement professionnels; La réponse de la DGEC répond parfaitement...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Monsieur,   Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Cher Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande CADA n° 22012673, enregistrée le 4 juillet 2022.   Je vous prie d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Monsieur, Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Bonjour, Afin de vous apporter une réponse au plus tôt, merci d'envoyer UN SEUL MAIL PAR DEMANDE. Pour le CERT CNI/PASSEPORTS : aucune information...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...