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Aboutie

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Aboutie

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Objet : demande CADA mairie de Vannes
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Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

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Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

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Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

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Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Cher/Chère Mairie - Marseille, Pour faire suite à l'avis de la CADA N°20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

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Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

  Bonjour,   Veuillez trouver ci-joint notre courrier de réponse à votre demande, formulée par courriel en date du 26 juin 2023 et transféré ci-...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Commissariat de police de Nanterre le .

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Jeux Olympiques 2024
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Demande de recours gracieux effectuée

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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

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