Bonjour,
Ainsi que je vous l'indiquais dans nos précédents échanges nous sommes une
petite commune de - 3500 habitants.
Nous ne disposons pas de ce...
Madame, Monsieur,
La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Your message to [Point info famille - Reims - Pierre-Taittinger request email] couldn't be
delivered.
croix-rouge wasn't found at maisondequartier-re...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains.
Vous en souhaitant bonne réce...
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
Bonjour
Après vérifications, cette entreprise ne fait pas partie de nos fournisseurs.
Cordialement
Magali RASSAT
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERE...
Bonjour,
Vous avez demandé des documents administratifs le 3 mai 2021 concernant la
société HikVision.
Aucun contrat n'a été passé entre la Ville et...
Réponse de la CNIL ci-joint
Monsieur David LIBEAU
Information personnelle
Information personnelle
Par courrier électronique avec AR uniquement :
[FOI...
Monsieur Mink,
Suite à votre courriel en date du 19 juillet 2023, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joints les documents demandés.
[1][IMG][...
Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Email : [1][ad64 request email]
Référence : DGATEVE SAD-20...
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
Malheureusement, sur le site utilisé, je ne peux pas avoir accès à votre
adresse postale qui appara...
Bonjour ,
Suite à votre demande en date du 20 mai 2022, je vous prie de trouver le nombre de PV par année concernant le nombre de verbalisations liées...
[1][IMG][2]FRAIS DU MAIRE 2021 1.pdf
[3][IMG][4]FRAIS DU MAIRE 2022 1.pdf
[5][IMG][6]FRAIS DU MAIRE 2023 1sur2 1.pdf
[7][IMG][8]FRAIS DU MAIRE 2023...
Bonjour,
Je vous Prie de trouver ci-joint la réponse de la Ville en date du 07 mai
2021.
Je vous en souhaite bonne réception.
...
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez sur le site opendata de la
ville, les subventions accordées aux associations par...
Madame, Monsieur, Bonjour,
en ma qualité de Personne Responsable de l'Accès aux Documents
Administratifs (PRADA) pour Agglopolys, je fais suite à...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...
Monsieur,
Vous avez sollicité la Commune de Narbonne afin d’obtenir la
communication :
- les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande ci-dessous, reçue le 17 août 2023
par voie électronique et nous acceptons de vous fou...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes, les notes de fra...
Madame, Monsieur,
Pour fairesuite à votre demande d'accéder aux subventions versées par la Ville de Grenoble, je vous informe que ces données sont pub...
Madame,
Pour faire suite à votre demande en date du 1er juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des dépen...
Bonjour en réponse à votre demande je vous informe que nous n'avons pas
effectué de verbalisations concernant les piétons et les EDPM.
A ce jour, les...
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...