Demandes similaires à 'État des indemnités' (page 11)

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le 25 janvier 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...

Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur Pignol, J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite. Bien à v...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...

Registre des déports des membres des cabinets du ministère

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 12 septembre 2022.

Très en retard.

Bonjour M. Lechenet, J’accuse réception de votre demande du 12 septembre 2022, tendant à la communication du registres de déports des membres des ca...

Documents de la Caisse des écoles

Réponse de Mairie - Marseille le 4 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement. -----...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 1 février 2024.

Aboutie

Bonjour, ci-joint les listes demandées. Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...

Comptes administratifs complets de 2015 à 2019

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 14 octobre 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse de Mairie - Paris le 10 mai 2021.

Aboutie

À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER Monsieur, En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Guadeloupe le 12 février 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LECHENET, Après consultation de la police municipale de Basse-Terre, il n'y a pas eu de rapport établi étant donné que les deux pis...

Comptes de gestion et comptes tiers

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 27 décembre 2021.

Très en retard.

-----Message d'origine----- De : [nom caché] Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08 À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]> Cc : [nom caché] <[adre...

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse de Mairie - Lyon le 22 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...

Frais et dépenses de la Présidente Madame Vassal et frais et dépenses du cabinet de la Présidence du Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Marseille le 12 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 24...

Registre des déports des membres des cabinets

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 11 janvier 2022.

Refusé.