Demandes similaires à 'État des indemnités' (page 3)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la
communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1
d...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Monsieur LECHENET,
A la suite de votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint, l'état des indemnités versées a...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Madame Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des
indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Aboutie
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint le fichier contenant
l'état des indemnités des élu-es du conseil départemental établi...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Bonjour Madame,
A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonn...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 13/03/2021 qui a été transmise au service compétent.
Nous vous informerons de...
Bonjour,
Toutes nos délibérations sont disponibles sur notre site internet : https://deliberations.vesoul.fr/agglomeration-de-vesoul.html
Cordialeme...
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - La Riviera Française le .
Très en retard.
Bonjour,
Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations?
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]>
E...
Pour votre information.
Bonne réception,
Cordialement,
Marion PELRAS
Assistante de Direction
Communauté de Communes du Rouillacais
314, Avenu...
Bonjour , je transfère votre demande de droit d'accès pour instruction à
MME Clark Julie qui est la Personne Responsable pour ce type de Demandes
d'a...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents
Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :
- vers le BP2020 :
[1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas
pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires.
Ceci est un message automatique ge...
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pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires.
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Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé, qui a été présenté lors du conseil communautaire du 25/03.
Cordialement,...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Partiellement aboutie
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...