Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 18)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .

En attente de classement

Madame Monsieur   En réponse à votre demande de transmission de documents administratifs, reçue par mail le 28 mars dernier, vous trouverez ci-j...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé.

Monsieur, Il n'est pas possible de répondre favorablement à votre demande de communication du registre des déports des membres des cabinets des minist...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Refusé.

Bonjour, Vous avez souhaité obtenir communication du registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégués et secrétaires d'...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des sports le .

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé.

Monsieur, Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé.

Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une demande d’accès à un document administratif relative à la...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation sur le fondement du livre III du code...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Rennes le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous pour la communication des documents suivants : "- La délibération q...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard.

Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard.

Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...