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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane par François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Calvados à PATRON le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Charente-Maritime à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
Nous transmettons votre message à la Direction des Affaires Financières et
Juridiques.
Restant à votre entière disposition,
Cordi...
Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par La Quadrature du Net le .
Information non détenue
Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
La ville de Nîmes a passé en 2016 un appel d'offre dont la conclusion a amené au...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Andrea Glioti le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Echange avec l'entreprise CMA CGM
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Andrea Glioti le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Saône-et-Loire - Mâcon à Clément Pouré le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre mail ci-dessous. Toutefois, nous nous interrogeons sur une telle demande car la CCI 71 n'a pas développé...
Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac par La Quadrature du Net le .
Erreur lors de l'envoi
Chère Mairie - Putanges-le-Lac,
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par La Quadrature du Net le .
Supprimée par le demandeur.
Objet : demande CADA mairie de Paris
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Mairie - Aulnay-sous-Bois par La Quadrature du Net le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice par La Quadrature du Net le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Charente à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre message électronique ci-dessous, je vous prie de
trouver, en pièce jointe, les extraits des rapports transmis par les...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes par Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Demande envoyée à Mairie - Lyon par La Ville à Vélo le .
En attente de classement
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Charente-Maritime à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre question ne relève pas de la compétence du pôle départemental des
armes de Jonzac.
Aussi votre message a été transmis à la sous-pré...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime par PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Charente-Maritime,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021
Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités
Vous pou...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021
Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités
Vous pou...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice par La Quadrature du Net le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure' d'accès aux information...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère CAGNA SYLVIE,
Ces dispositions existants depuis la fin 2019, j'imagine que ce tableau n'existe que pour l'année 2020, mais si vous avez 20...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Précision envoyée à Conseil départemental - Somme par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère HOUBART Candy,
Si j'ai bien compris, l'état des indemnités a du être effectué l'an dernier pour l'année 2019 et ces derniers jours pour 20...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Besançon à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande par mail en date du 19 avril 2021, vous
trouverez ci-joint au format Excel l’état des indemnités des...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Charente-Maritime à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Je vous informe que vous avez accès, aux documents que vous souhaitez sur
le Recueil d'Actes Adminis...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon par La Ville à Vélo le .
En attente de classement
Chère Mme GATTIER,
merci pour ces éléments que vous nous avez envoyés.
Maintenant que l’année 2022 est finie, pourriez-vous nous faire passer ces d...