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Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gares RATP de Paris Nord, Paris Gare de Lyon, Châtelet les Halles, Porte des Lilas et bus 170

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le 18 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, J'ai appris récemment qu'un programme de recherche et innovation européen "Prevent PCP" propose d’installer sur les caméras de gares tests...

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub

Réponse de Health Data Hub le 4 juillet 2023.

Refusé.

Monsieur, Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...

Mémoires techniques prestataires location de trotinettes

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 10 avril 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 22 décembre 2020.

Refusé.

Bonjour, le délai d'un mois étant passé, je me permets de vous relancer gracieusement concernant ma demande d'accès au rapport complet sur l'état de...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le 30 mars 2024.

En attente de classement

24/1709/643 HS Monsieur le Président, Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...

Logement social

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 7 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous vous confirmons avoir transmis votre demande au service concerné. Nous vous enverrons leur réponse dans les meilleurs délais. Cordiale...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Nord le 8 avril 2024.

En attente de classement

Référence à rappeler : 1899 Monsieur le président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 1 décembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques

Demande envoyée à Ministère de la culture le 3 décembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de la culture, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le 9 avril 2024.

En attente de classement

Réf. : 24/D600/59 Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau Tél : [numéro de téléphone caché] Mail : [ad63 request email] Monsieur, Par votre messag...

Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône

Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le 3 avril 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021

Réponse de Ministère de la Justice le 21 septembre 2022.

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les données relatives aux contentieux locatifs. Je souhaite vous alerter sur les données 2020 et 2021. En effet, la...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Essonne le 25 août 2023.

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 11 avril 2023.

Très en retard.

Bonjour Suite à votre mail merci de nous transmettre les numéros RNA commençant par un W, aucune association avec le titre donné n'a été trouvée (a...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montazeau le 2 mai 2023.

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Calvados le 10 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...

Jeux Olympiques 2024

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 28 mai 2021.

Information non détenue

Bonjour, Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le 10 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Indre le 17 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez l'envoi des cahiers de doléances du département d...

Projet Tropicalia

Demande envoyée à Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Hauts-de-France le 17 juillet 2022.

Très en retard.