Demandes similaires à 'evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0' (page 14)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castres 81065-01 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, courrier en réponse à votre courriel du 18 avril 2023 par lequel vous demandez communication du répertoire...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Par un courriel transmis le 28 août 2022, vous sollicitez le nombre et la liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte twitter...
Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .
Aboutie
bonjour
Nous vous prions de bien vouloir trouver les documents demandés pour
l'année 2020, période courant de juin à la fin de l'année 2020.
Je vous...
Monsieur,
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande ci-dessous, reçue le 17 août 2023
par voie électronique et nous acceptons de vous fou...
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq,
Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Bonjour Monsieur LEROY,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, nous vous prions de bien
vouloir trouver en PJ les justificatifs concernant les...
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une
demande d’accès à un document administratif relative à la...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse.
Cordialement,
Daniela SA...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .
Information non détenue
Chère MMe COQUELLE Isabelle - DREAL Corse/STEC,
Bonjour
Auriez-vous d'ores et déjà un document préparatoire ?
Par exemple, la cartographie proviso...
Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur GIQUELLO
En réponse à votre demande du 29 juillet dernier, je vous invite à prendre
rendez-vous avec mon service afin d’échange...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le document sollicité dans la seule version dont nous disposions, telle qu'établie par...
Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture de la Seine-Maritime,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des...
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à l'évolution de nos moyens de communication, le courriel de la Mairie d'Arvigna a changé et devient [adresse emai...
Bonjour,
Ainsi que je vous l'indiquais dans nos précédents échanges nous sommes une
petite commune de - 3500 habitants.
Nous ne disposons pas de ce...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Marsac-en-Livradois le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur.
La plateforme que nous utilisons pour saisir nos demandes d'accés (madada.fr) masque automatiquement les numéros de téléphone ou ma...
Demande de la liste des DDEN nommés dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur le Directeur Académique des services départementaux de l'Éducation nationale (DASEN) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575...
Défenseur des droits: Algorithme scoring CNAF & Circulaire CNAF n°2012-142 du 31 août 2012
Demande envoyée à Défenseur des droits le .
Très en retard.
Cher Défenseur des Droits,
L'association la Quadrature du Net mène actuellement des recherches sur l'utilisation des algorithmes de scoring par les a...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que si la nomenclature comptable permet en effet l'utilisation d'une ligne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire
d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Madame, Monsieur,
Afin de répondre pleinement à votre demande, nous souhaitons vous informer que Monsieur RATIEUVILLE a été élu Maire en novembre 2022...