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Demande infos cashback
Réponse de SNCF Réseau le .

Très en retard.

Bonjour,   Je reviens vers vous dans le cadre de votre demande référencée en objet.   Celle-ci ne concerne pas un contrat de SNCF Voyageurs, mais u...
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Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Monsieur VAN DER SLOOTEN, Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

En attente de classement

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

En attente de classement

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Monsieur, Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
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Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 15 mars 2023, vous avez demandé communication du répertoire d'informations publiques (RIP) de la DRAC...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, le courrier de Monsieur Bruno GERENTES, Directeur général des Services, en répons...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vaux-le-Moncelot le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Cette adresse n'a plus vocation à être consultée. Merci d'adresser vos messages à : [1][adresse email] Cordialement, Le Maire Roland BAUL...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Demande envoyée à Livre foncier - Thionville le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Doctorante au sein de l'université de Lorraine, je souhaite réaliser des cartes en superposant des commerces sous forme de points e...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Monsieur,   Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Projet Tropicalia
Demande envoyée à Mairie - Rang-du-Fliers le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Mairie - Verton le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard.

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