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Réponse de Mairie - Marseille le .

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Aboutie

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Aboutie

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Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

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Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

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Message de suivi envoyé à Mairie - Pélissanne le .

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Message de suivi envoyé à Mairie - Salon-de-Provence le .

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Liste des établissements privés
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

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Liste des établissements privés
Message de suivi envoyé à Mairie - Fuveau le .

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Liste des établissements privés
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabriès le .

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Liste des établissements privés
Message de suivi envoyé à Mairie - Berre-l'Étang le .

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Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Miramas le .

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Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Tarascon le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Liste des marchés publics non liés aux travaux – Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue