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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
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Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
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Vidéoprotection
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Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Refusé

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Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Saisine CADA en cours

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Coût moyen des classes élémentaires et maternelles publiques du Département
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)