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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mainvilliers le .
Erreur lors de l'envoi
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Withdrawn by the requester
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Nombres de contrôles des titres de transports et revenus générés sur la ligne T13
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En retard (plus de 30 jours)
Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement