Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Madame Chauvet,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des d...
Monsieur Goldenberg,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
La Mairie et l'Agence Postale Communale sont fermées du 23 avril au 24 avril 2023 inclus. Votre message sera lu le 25 avril 2023. Pour les urgences, vo...
Le secrétariat de Mairie et l'Agence Postale Communale sont fermés jusqu'au lundi 24 avril 2023. Merci de votre compréhension.
En cas d'urgence uniquem...
Le secrétariat de mairie et l'agence postale communale sont fermés du lundi 24 avril au mardi 2 mai au matin
En cas d'urgence vous pouvez joindre Mons...
Le secrétariat de mairie et l'agence postale communale sont fermés
jusqu'au 06 septembre 2023 inclus.
Pour toute urgence vous pouvez contacter M...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher/Chère Préfecture - Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de
votre demande.
- Ressortissants étrangers :
Les dema...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier de
réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la
jeunesse ne détient pas la liste demandée.
En applica...
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
Bonjour,
La mairie de Juigné-Sur-Sarthe vous informe que sa nouvelle adress...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original -----...
Bonsoir Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courriel à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original -------...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...