Demandes similaires à 'Liste des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19' (page 20)

Investissements de la Métropole de Lyon sur le secteur Mazagran de la Guillotière à Lyon

Demande envoyée à Métropole de Lyon le 29 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite

Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le 1 février 2024.

En attente de classement

Monsieur, Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous adresser les documents demandés par wetransfer. Vous trouverez ainsi: -la délibération rela...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Porto-Vecchio le 28 avril 2024.

Aboutie

Monsieur le Président, Vous trouverez ci-joints les éléments de réponse à votre demande du 28 mars 2024 (tableau récapitulant frais de déplacement et...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le 2 avril 2024.

En attente de classement

Affaire suivie par Pascale Verdier PV/2024-1094 Monsieur Le Président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le 9 avril 2024.

En attente de classement

RD 389 Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389) Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat Monsieur Le Président, J’...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le 4 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le 2 mars 2023.

Saisine CADA en cours

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le 15 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

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Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Échirolles le 26 avril 2024.

Aboutie

-------- Message original -------- Sujet: suite demande notes de frais du maire de la ville d'Echirolles Date: Vendredi, Avril 26, 2024 10:05 CEST D...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le 9 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour monsieur, Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...

documents déposés concernant l'association ASPYC56

Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le 24 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de l'association ASPYS56 En vous souhaitant bonne réception Cordialement...

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023

Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le 28 novembre 2023.

Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale

Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le 28 septembre 2023.

Information non détenue

Envoi 6 -----Message d'origine----- De : François Lacombe <[FOI #44742 email]> Envoyé : mardi 26 septembre 2023 13:41 À : GODDET Sabine <[adresse emai...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Chantilly le 26 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Par mel du 28 mars dernier vous avez demandé la communication des documents suivants : - les notes de frais de déplacements du maire (ain...

Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi

Réponse de Pôle Emploi le 17 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Link: [1]File-List Bonjour, Je fais suite à votre demande du 15 décembre. La documentation établie, conformément au RGPD, concernant le système...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Lot le 9 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, En réponse en votre demande du 29 mars dernier, relative à la communication sous format numérique des cahiers dits « de doléances » ou «...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le 26 novembre 2020.

Aboutie

Madame CAGNA, L'objet de ma demande concerne les subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ comme le précise le décret n° 2017-779 du...

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix

Message de suivi envoyé à Mairie - Roubaix le 11 août 2022.

Aboutie

Bonjour, Merci de votre retour. Concernant les données en OpenData, j'ai pu les consulter. Néanmoins, elles ne prennent en compte que les subventio...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le 29 décembre 2020.

Très en retard.

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous communique le lien vers le site public du Département où vous pourrez consulter et télécharger les déli...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vendée le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée