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SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Très en retard.

Cher/Chère Métropole du Grand Nancy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Base de données des projets de création de voirie
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
État des indemnités
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemn...
Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
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Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Très en retard.

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Données des capteurs de comptage cycliste
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Cher/Chère Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA), A l'attention de Monsieur Marc BERARD, désigné PRADA pour la collectivité, E...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard.

Bonjour M. LECHENET, Je ne peux vous répondre actuellement précisément, le dispositif évoqué étant récent, les dossiers des collectivités locales con...
Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur Cher/Chère Métropole...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère madame Cabesos, Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles ne répondent que partiellement à ma demande. 1. D'une...
Délibérations du Conseil Municipal
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/dema...
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Cher/Chère Balf Pole Donnees, Je suis toujours dans l'attente d'une réponse à ma demande de communication des valeurs locatives des biens immobiliers...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
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