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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des notes de frais du
maire de juin 2020 à aujourd’hui.
Pour faire suite à v...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire.
Cordialement,
Valérie Simon
Assistante de Direction à la...
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du
lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen.
Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
Bonjour,
Par courriel en date du 31 mai dernier, vous avez sollicité la
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre mail en date du 23 août dernier et vous informe qu'une réponse a bien été apportée à votre demande.
Vous trouverez en...
Madame,
Veuillez trouver en réponse à votre demande, en pièces jointes, les documents administratifs sollicités. (envoi en plusieurs mails compte-tenu...
Monsieur le Président,
J’ai bien pris connaissance de votre envoi du 28 mars me demandant la
communication de mes notes de frais de déplacements...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande, laquelle est signée par Monsieur Antoine MARTIN, Conseill...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Braye le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Conformément à l'article R.311-13 du CRPA, l'administration dispose d'un délai d'un mois pour répondre aux demandes de comm...
Bonjour,
Par mel du 28 mars dernier vous avez demandé la communication des
documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ain...
Monsieur,
Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs
que vous nous avez adressée par mail du 1er juin dernier.
A cet ég...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de vous contacter en tant que référente PRADA de la commune de
Rennes concernant votre mail du 22 mars dernier.
Je v...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement
Armelle NIANGA
Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Monsieur,
Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement.
Bien cordialement,
Cécile Monmarqué
Responsable Pôle Assurance
Référe...
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de transmission des frais de mission depuis juillet 2020, nous souhaitions vous informer que nous s...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Bonjour,
Je vous prie de trouver les documents demandés en pièces jointes.
Bien cordialement
Thibaut Barret
Directeur général des services
Ville...