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Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande.
Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
En attente de classement
Affaire suivie par : G. BEAL
Le 2 avril 2024
Chrono : 240568
Classement : W/
Monsieur le Président,
Pour donner suite à votre courrie...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.
Bonjour,
Cette adresse n'existe pas sur nos serveurs, merci d'en vérifier
l'orthographe.
Cordialement,
La Direction des Usages Numériques
Communau...
Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .
Aboutie
Monsieur,
en réponse à votre mail de lundi, je tenais à vous préciser que Laurent
Wauquiez n'est pas Président de la Communauté d'agglomération, il e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Madame, Monsieur,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
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indemnités des élus de la Communauté d’Agglomération de Bourges Plus...
Bonjour Monsieur Pouré,
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En complément...
Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .
Aboutie
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau le .
Très en retard.
Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
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Circonscription d'agglomération de LAGNY-SU...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Agglomération - Sables d'Olonne le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint une correspondance de la
Communauté d'Agglomération Les Sables d'Olonne Agglomération...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Calaisis le .
Information non détenue
Madame, Monsieur, bonjour,
Suite à votre demande de communicabilité concernant la communication du
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Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui nous avait échappé. Celle-ci sera
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Definition des limites de l'agglomération
Message de suivi envoyé à Mairie - La Roche-sur-Yon le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Cannes. Commentée le .
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