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Information non détenue
Bonjour Madame,
J'accuse bonne réception de votre message.
Je vous remercie de bien vouloir vous identifier, notamment de mentionner
votre qualité (...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard.
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs.
Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains.
Vous en souhaitant bonne réce...
Bonjour,
En réponse à votre demande,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités des élus de la Communauté des Communes du Dio...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande du 02 mars concernant les indemnités perçues par les élus du Conseil Départemental de la Nièvre, je...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs portant sur l'état des indemnités des élus du Département...
Types de logements construits dans le cadre des projets ANRU en cours au sein de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Le guichet unique d'accès aux documents administratifs de la Métropole européenne de Lille accuse réception de cette deuxième demande en date...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Documents produits par Cliff...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous.
Bonne réception.
Cordialement,
Pour le Maire de Rodez,
La Direction Géné...
Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Réponse de Mairie - Rodez le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous.
Bonne réception.
Cordialement,
Pour le Maire de Rodez,
La Direction Géné...
Bonsoir Monsieur Lechénet,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception,...
Cher Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez sous ce lien https://www.laregion.fr/Transparence les déclarations annuelles de transparence fin...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame,
La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 13 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent.
Nous vous informeron...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .
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Mme CATUSSE, bonjour.
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Pour votre information.
Bonne réception,
Cordialement,
Marion PELRAS
Assistante de Direction
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
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N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
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Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Très en retard.
Chère Madame,
J'accuse réception de votre demande.
Vous sollicitez les documents "relatifs aux relevés de données issues de la vidéo surveillance s...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Madame,
La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 14 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent.
Nous vous informeron...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande, et vous informe que le document sollicité
par vos soin est disponible sous ce lien :
[1]https...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Isère le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents
administratifs que j'ai redirigée vers le service métier, compétent...