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Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Recours amiable envoyé à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Très en retard.
Cher/Chère Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole,
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Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
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Cher/Chère Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Tours Métropole Val de Loire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Patrimoine immobilier
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
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Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Demande envoyée à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Partiellement aboutie
Chère Mairie d'Annecy,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
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Cher/Chère Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
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Bonjour,
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Très en retard.
Cher/Chère Ministère des sports,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais - Maires d'arrondissement et maire
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Note de Frais des élus du 7ème arrondissement
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Lyon,
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Cher/Chère Mairie - Lyon,
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Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier de
réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,...
Bonjour,
La Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs de SNCF
Réseau SA nous a communiqué votre demande en date du 21 mars dern...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Lille Métropole Habitat le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir des informations...