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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Données essentielles des conventions de subvention
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Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Eteaux le .

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Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Graveson le .

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Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

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Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

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