Demandes similaires à 'Nombre de demandes d'acquisition de la nationalité française' (page 16)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischwiller le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Liste des logements potentiellement indignes par commune
Message de suivi envoyé à Agence Nationale de l'Habitat le .

Très en retard

Communication de cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En attente de classement

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Objectif de clustering de la population française
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Regroupement familial de ressortissants afghans
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Verbalisation n
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie