Demandes similaires à 'Nombre de demandes d'acquisition de la nationalité française' (page 6)

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Données concernant la santé psychique des étudiants
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

CADA Appel d'offres: 20-51423
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie