Demandes similaires à 'Nombre de verbalisation refus de priorite pietons' (page 19)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dax le .

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier. A cet éga...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Monsieur,   Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023. Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question. Il n’y...
Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Monsieur Dupleix,   Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 21 novembre 2022 par lequel vous sollicitez la communication des...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Marzolf,   Vous avez demandé à recevoir communication des comptes rendus des comités d’orientation stratégique interministériel du n...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Vérif...
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Marzolf,   Pour faire suite à votre demande, en date du 15 septembre 2021, d’accéder aux avis conformes rendus par le directeur inte...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Monsieur, Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents sollicités via onedrive. [1]2023 notes frais [2]2022 notes frai...
Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé.

Bonjour Monsieur, J'ai l'honneur de vous informer qu'aucun service du ministère ne détient les documents dont vous sollicitez la communication. Aussi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13. Pour votre information, pour les demandes relat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13. Pour votre information, pour les demandes relat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Bonjour, Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Saint-Germain-en-Laye le .

Très en retard.

Si votre message concerne : Le service "étranger, carte de séjour" : merci de renvoyer votre message à l'adresse mail suivante: [adresse email] Le se...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Var le .

Très en retard.

Bonjour, Cette boîte n'est pas relevée régulièrement. A cet effet, Pour tout problème ou demande de renseignement ou dépôt d'un dossier ou de réclamati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

A l’attention de Guillaume LEROY Association Transparence Citoyenne Monsieur, Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Demande de note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

  Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour.   Je vous informe au préalable que nous...
Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
déménagement du Canada vers la France Métropolitaine
Demande envoyée à Bureau de douane - Compiègne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Bureau de douane - Compiègne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Hauts-de-France - Siège d'Amiens le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Unité territoriale Littoral (Nord) le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Mairie - Catillon-sur-Sambre le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...