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Information non détenue
Cher Monsieur,
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fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/09/2020
Réf : 2643/Gendre/MB
Monsieur,
Je vous indique que votre demande a été transm...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir,
Nous faisons suite à votre demande ci-dessous.
Compte-tenu de leur caractère préparatoire à des décisions en cours liées
à la ges...
Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, un courrier à votre attention faisant
suite à vos demandes d’accès aux documents administratifs des...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes, les notes de fra...
Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous avez saisi le ministère de la transition écologique d’une demande
d’accès aux documents administratifs suivants :
• Les différe...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles :
en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse de Ministère des sports le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes
ministérielles des sportifs de haut niveau depuis 2015....
Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Très en retard.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Partiellement aboutie
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Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Demande attestation militaire
Demande envoyée à Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
Rapports annuels au délégataire 2011-2019 de la Sodexo-SMRS relatif au marché des cantines scolaires
Réponse de Mairie - Marseille le .
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Monsieur,
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 14 octobre 2020
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- des rapports annu...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-en-Royans le .
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Cher/Chère Mairie - Saint-Jean-en-Royans,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Monsieur POURÉ,
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Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Réponse de Mairie - Rodez le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous.
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Cordialement,
Pour le Maire de Rodez,
La Direction Géné...
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Bonjour camarades, Je m'ennuie à Saint zacharie, avec le recul, je me demande si nous avons bien fait notre possible p...
Objectif de clustering de la population française
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Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Détails d'écritures comptables
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Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
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Cher/Chère Mairie - Gif-sur-Yvette,
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Cher/Chère Mairie - Le Neubourg,
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