Demandes similaires à 'Note de frais' (page 3)

Agenda d'Anne-Sophie Barthez

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Video protection
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

Aboutie

Cher/Chère Préfecture - Morbihan, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Tous les écoles publiques de Marseille possèdent un cahier des incidents/accidents qui surviennent sur l'école lors de...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville. https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf Cordialemen...
Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Communauté d'agglomération, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Communauté d'agglomération, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Cher/Chère Communauté d'agglomération, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Bonjour Les demandes de renseignements au Service de la publicité foncière doivent être faites sur un imprimé N° 3233 ( disponible sur impots.gouv.fr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

De : Meunier Fabienne Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56 À : Morere Nicole Cc : Valarie Irina Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère des Armées, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,...
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Effectif des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...