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Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
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Demande de communication du dossier de subvention de l'association Viltaïs
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Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
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Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
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Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Subventions accordées pas la mairie de 2020 à 2023
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Withdrawn by the requester

Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

Demande de recours gracieux effectuée