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PSE chez Lapeyre
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

documents relatifs au PSE de Lapeyre
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

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Demande de communication de la liste actualisée des dirigeants – Association GUADAV France Victimes 971
Demande envoyée à Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

Erreur lors de l'envoi

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Rapport de l'IGESR sur la FFKMDA
Demande envoyée à Ministère des sports le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs AU CDAD DE GUADELOUPE
Demande envoyée à Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

En retard (plus de 30 jours)

Code source de l'application Mon espace santé - version 1.34
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Demande la liste des lauréats et des projets retenus de toutes les éditions du Budget participatif écologique
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

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Convention occupation espace public APHP
Réponse de Mairie - Paris le .

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Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

Saisine CADA en cours

Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande des comptages de passagers aux gares du TER Bourgogne Franche-Comté
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

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Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

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Montant des subventions syndicales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Demande instruction ministérielle ANEF
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Documents lutte contre la fraude
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé