Demandes similaires à 'Note de frais du maire' (page 15)
Liste des frais du maire
Réponse de Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .
En attente de classement
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Refusé
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Très en retard
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de classement
Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
Aboutie
Demande des notes de frais du maire.
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Aboutie