Demandes similaires à 'Note de frais du maire /mairesse' (page 10)
RSU ou Rapport Social Unique (ancienement bilan social)
Demande envoyée à Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En attente de réponse
L'état signalétique et des services de l'oragnisme militaire
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
Communication de documents
Réponse de Mairie - Huisseau-sur-Cosson le .
En retard (plus de 30 jours)
Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Note de frais du Maire de Niort Jerome Baloge en vue des élections de 2026
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En retard (plus de 30 jours)
Carte de sectorisation des écoles de pontoise maternelles et primaires
Demande envoyée à Mairie - Pontoise le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement
note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Dijon 2 le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Dijon 3 le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Dijon 4 le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Dijon - Bourgogne le .
Erreur lors de l'envoi