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Très en retard

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Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .

Très en retard

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Demande envoyée à Conseil départemental - Loire le .

Très en retard

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Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Très en retard

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Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

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Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

Très en retard

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Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Partiellement aboutie

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Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Très en retard

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Demande envoyée à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

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Demande envoyée à Conseil départemental - Indre le .

Withdrawn by the requester

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Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Très en retard

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Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire le .

Très en retard

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Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .

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Demande envoyée à Archives départementales de la Martinique le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le .

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Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .

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Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

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Décision du consiel départemental du 13 Avril 2023 concernant les non-assurés sociaux dans les centres PMI
Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte le .

Demande de recours gracieux effectuée

Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

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