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Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé.

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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Notes de frais du maire de Bordeaux
Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .

En attente de classement

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règlement intérieur du conseil municipal de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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AAP Transformation numérique du sport
Demande envoyée à Agence Nationale du Sport le .

Très en retard.

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grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Opac du Rhône le .

Très en retard.

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Demande envoyée à GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

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Demqnde données comptage circulation
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

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Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Verbalisation nuisances sonores Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Lille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Verbalisations nuisances sonores
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...