Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 15)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montgras le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie

conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Allonnes 72003-01 le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention d'occupation du domaine public
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Informations
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

Information non détenue

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie