Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 3)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de document administratifs portant sur les données essentielles des marchés publics e...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Notes de frais des élus de la mairie de bobigny
Réponse de Mairie - Bobigny le .
Erreur lors de l'envoi
[Mairie - Bobigny request email] - utilisateur introuvable
Ce nom d'utilisateur n'existe pas sur le serveur.
Date: Thu, 17 Aug 2023 12:19:49 +0200
Su...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
LEGENDRE Flor...
This is the mail system at host akira.mairie-longwy.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J'ai pris connaissance avec intérêt de votre courriel du 29 mars 2024 par lequel vous sollicitez l’accès aux cahiers citoyens d...
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de transmission des frais de mission depuis juillet 2020, nous souhaitions vous informer que nous s...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous
devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...
Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bezons
([Mairie - Bezons request email])...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015
relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie
https://www.data.go...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ces informations sur le site internet du Département.
https://www.aude.fr/donnees-essentielles-des-subventions-super...
Cher Monsieur,
J'ai sollicité le service concerné, la réponse apportée est celle-ci :
"Après vérification dans les écritures comptables de la Ville...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-du-Perray le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre courriel du 28 mars, veuillez trouver ci-joint les frais de missions en restauration, déplacements et représentations de Domini...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Leroy,
Votre demande est en cours de traitement, nous vous communiquerons les documents dès leur traitement finalisé s'ils sont sous...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .
Information non détenue
Bonjour,
Non la concertation n'a pas encore eu lieu.
Cordialement,
Isabelle COQUELLE
Cheffe de l'unité transition énergétique, adjointe à la chef...