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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder aux documents demandés (les fichiers étant trop volumineu...
Notes de frais - Présidente
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En attente de classement

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-------- Message transféré -------- Sujet : RE: Demande de communication de documents administratifs entrant dans le champ du Code des Relations entre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guéret le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous vous demandons de bien vouloir nous faire parvenir un courrier reprenant les différentes communications attendues, auxquelles vous voudr...
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Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Bonjour, le délai d'un mois étant passé, je me permets de vous relancer gracieusement concernant ma demande d'accès au rapport complet sur l'état de...
Notes de Frais
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Bonjour Madame, J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs ; je vais recueillir les éléments auprès de mes...
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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

This transfer expires on 2023-07-14 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé Frais représentation, restauration e...
Frais maire + correspondances élus
Message de suivi envoyé à Mairie - Perpignan le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les éléments sollicités. Bonne réception, Cordialement, Le cabinet du...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

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Note de frais
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-l'Aumône le .

Aboutie

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montauban le .

En attente de classement

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